Conseil Municipal du 21 septembre 2015
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-116 | ACCEPTATION D'UNE DONATION : collection BIERLING - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-117 | ACCEPTATION D'UNE DONATION : collection WAGNER - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-118 | ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AVAL : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-119 | ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AMONT : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-105 | PLAN DE STATIONNEMENT : création d'une commission consultative - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-106 | AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : convention financière d'aide au fonctionnement - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-111 | TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE : modification du coefficient à compter de 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-112 | AMICALE DU 2EME REGIMENT DE HUSSARDS DE HAGUENAU : subvention pour l'édition d'un ouvrage littéraire de prestige - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-113 | INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) : subvention pour l'acquisition d'un analyseur d'hémostase pour le laboratoire du CHU de Mahajanga - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-109 | COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-110 | VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement de deux fonds de concours à la Communauté de communes de la Région de Haguenau au titre de l'année 2014 - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-114 | SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS : aide à la licence jeune - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-115 | CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : subvention pour un voyage humanitaire au village de Khanh Vinh, centre du Vietnam - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-107 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) des bâtiments recevant du public - approbation - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-108 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-95 | ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue de la Ferme Falk - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-96 | CESSION DE TERRAINS ET AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS D'AMENAGER : lieu-dit "Langgass" - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-97 | VENTE D'UN STUDIO : impasse Fleckenstein - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-98 | VENTE D'UN TERRAIN : Grande Rue Hohmann - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-99 | VENTE DE TERRAINS ET AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS D'AMENAGER : rue des Agneaux, rue des Biquets, rue de la Statuette, rue des Missions Africaines - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-100 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue Saint-Exupéry - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-101 | MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU/MULLER - 29 rue du Général Courbassier - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-102 | SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE : partenariat avec l'association "Protection Faune Flore de Haguenau" - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-103 | INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de LINGENHELD ENVIRONNEMENT - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-104 | PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU DEPOT DE MUNITIONS DE NEUBOURG : avis sur le dossier soumis à enquête publique - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2015-CM-93 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2015-CM-94 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015 - Délibération - (sans annexe) |