Conseil Municipal du 21 septembre 2015




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-116ACCEPTATION D'UNE DONATION : collection BIERLING - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-117ACCEPTATION D'UNE DONATION : collection WAGNER - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-118ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AVAL : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-119ASSOCIATION FONCIERE INTERCOMMUNALE MODER AMONT : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-105PLAN DE STATIONNEMENT : création d'une commission consultative - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-106AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : convention financière d'aide au fonctionnement - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-111TAXE LOCALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE : modification du coefficient à compter de 2016 - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-112AMICALE DU 2EME REGIMENT DE HUSSARDS DE HAGUENAU : subvention pour l'édition d'un ouvrage littéraire de prestige - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-113INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) : subvention pour l'acquisition d'un analyseur d'hémostase pour le laboratoire du CHU de Mahajanga - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-109COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-110VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement de deux fonds de concours à la Communauté de communes de la Région de Haguenau au titre de l'année 2014 - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-114SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS : aide à la licence jeune - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-115CENTRE SOCIOCULTUREL DU LANGENSAND : subvention pour un voyage humanitaire au village de Khanh Vinh, centre du Vietnam - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-107BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) des bâtiments recevant du public - approbation - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-108BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-95ACQUISITION ET CLASSEMENT D'UN TERRAIN : rue de la Ferme Falk - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-96CESSION DE TERRAINS ET AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS D'AMENAGER : lieu-dit "Langgass" - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-97VENTE D'UN STUDIO : impasse Fleckenstein - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-98VENTE D'UN TERRAIN : Grande Rue Hohmann - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-99VENTE DE TERRAINS ET AUTORISATION DE DEPOSER UN PERMIS D'AMENAGER : rue des Agneaux, rue des Biquets, rue de la Statuette, rue des Missions Africaines - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-100MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : rue Saint-Exupéry - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-101MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : vente Ville de HAGUENAU/MULLER - 29 rue du Général Courbassier - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-102SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE : partenariat avec l'association "Protection Faune Flore de Haguenau" - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-103INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de LINGENHELD ENVIRONNEMENT - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-104PROJET DE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES DU DEPOT DE MUNITIONS DE NEUBOURG : avis sur le dossier soumis à enquête publique - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2015-CM-93CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2015-CM-94CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 29 juin 2015 - Délibération - (sans annexe)